Aller au contenu principal
Aller au pied de page
Accueil
Vie municipale
Le maire & les elus
Démarches en ligne
Informations administratives
Compte rendu Conseil Municpal
Analyses Eau
Cadre de vie
Actualités
Evénements
Fêtes & Cérémonies
Articles de presse
Cimetière
Histoire
Avant 1914
Le Conflit
La destruction du Village en 1916
La Reconstruction
Découverte
Réalité Augmentée
Les Monuments
Médiathèque
Contact
Menu
Accueil
Vie municipale
Le maire & les elus
Démarches en ligne
Informations administratives
Compte rendu Conseil Municpal
Analyses Eau
Cadre de vie
Actualités
Evénements
Fêtes & Cérémonies
Articles de presse
Cimetière
Histoire
Avant 1914
Le Conflit
La destruction du Village en 1916
La Reconstruction
Découverte
Réalité Augmentée
Les Monuments
Médiathèque
Contact
Vaux-devant-Damloup
Village Historique
L'étang de Vaux
Un havre de paix ...
Un patrimoine
à découvrir ...
Bâtiment - Énergie
Professionnels
Environnement
Bâtiment - Énergie
Bâtiment - Énergie
Aménagements obligatoires
Obligation de production d'énergies renouvelables ou de végétalisation de toitures
Obligation d'isolation de bâtiments lors de ravalements ou réfections de toiture
Ombrage des parcs de stationnement existants de plus de 1 500 m²
Ombrage et gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement construits ou rénovés
Obligation d'installation d'infrastructures de stationnement des vélos
Infrastructures obligatoires de recharge des véhicules électriques
Gestion de la consommation d'énergie
Réduction de la consommation d'énergie dans les bâtiments à usage tertiaire
Systèmes de gestion technique du bâtiment (GTB)
Limites de température intérieure des bâtiments (chauffage, climatisation)
Tarifs réglementés de vente de l'électricité (TRVE)
Énergies renouvelables
Installation d'une éolienne domestique ou agricole
Installation de panneaux photovoltaïques pour une entreprise
Fiscalité
Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logement
Crédit d'impôt - Entreprise réalisant des travaux de rénovation énergétique
Artisans du bâtiment
Obtenir le label RGE (« Reconnu Garant de l'Environnement »)
Foncier
Obligation réelle environnementale (ORE)
Questions / Réponses
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) est-il obligatoire pour un établissement recevant du public (ERP) ?
Faut-il une autorisation d'urbanisme pour poser des ombrières photovoltaïques ou des panneaux solaires au sol ?
Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr
-
Hébergement Internet par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie
-
Conditions Générales d'Utilisation
-
Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser
